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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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TOP RAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP RAIN
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99780449
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2019

Présentation de la marque TOP RAIN

Déposée le 12 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOP RAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2392243) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2392243) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP RAIN est expirée depuis le 12 mars 2019.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2392243) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2392243) - 92513 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392243 - Publication au BOPI 2008-12-16

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Duvet (plumes), édredon (plumes), hamacs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), tentes, véhicules (bâches de), véhicules (cordes de remorquages de) Mouchoirs de poche en matières textiles, plaids, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles ou plastiques. Vêtements, sous-vêtements, survêtements, vêtements de dessus, imperméables, anoraks, blousons, blouses, pull-overs, ponchos, gilets, maillots, cravates, foulards, chapeaux, casquettes, bobs, bottes, souliers, chaussures de sport, pantoufles, ceintures (habillement), châles, peignoirs.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.