Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE ART OF TRAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., M. Bernard HAGEGE, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France.
La marque THE ART OF TRAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
RENAULT, s.a.s., M. Bernard HAGEGE, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules terrestres électriques et/ou à moteurs et/ou utilisant tout mécanisme de propulsion ; cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales, conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; affichage, courrier publicitaire, décoration de vitrines, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, diffusions d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires ;
Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées.
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