Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEXAN
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1231750
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2023
TEXAN de RENAULT

Présentation de la marque TEXAN

Déposée le 29 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque TEXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEXAN est expirée depuis le 29 mars 2023.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238318 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation n°2014088 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519257 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-18

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres Classes pour ces véhicules et voitures.