Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECH'LINE
RENAULT S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98765139
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2028

Présentation de la marque TECH'LINE

Déposée le 18 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TECH'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque TECH'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECH'LINE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2008 n°2380612 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2018 n°2696069 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes de commande pour véhicules terrestres chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules, véhicules à locomotion par terre ; voitures, cycles, bicyclettes, motocycles et tricycles ; amortisseurs de suspension pour cycles, bicyclettes, motocycles, motoscooter et tricycles ; leurs éléments constitutifs, parties et accessoires, notamment, avertisseurs et indicateurs lumineux et sonores, capots de moteurs, carrosserie, indicateurs de direction, chaînes, freins, garniture de freins, sabots de freins, jantes de roues et moyeux de roues, pare-boue, pompes à air ; pneumatiques, pédales, guidons, béquilles, repose-pied, selles, sacoches pour cycles, bicyclettes, motocycles, motoscooter et tricycles.