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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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SPACECLASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPACECLASS
RENAULT s.a.s., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4293607
Date de dépôt :
17/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2026
SPACECLASS de RENAULT

Présentation de la marque SPACECLASS

Déposée par voie électronique le 17 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPACECLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Ouiza GARECHE domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque SPACECLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACECLASS arrivera à expiration en date du 17 août 2026.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par Actions Simplifiée - 13/15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


Mme. Ouiza GARECHE - 13/15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Véhicules, appareils de locomotion par terre, automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; châssis pour automobiles ; circuits hydrauliques pour véhicules ; coussins d'air gonflants ; disques de freins pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; essuie-glaces ; freins de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; marchepieds de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; pare-chocs pour automobiles ; pneus ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; roues de véhicules ; rétroviseurs ; sièges de véhicules ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; housses de véhicules.