Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVERAL
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96625643
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016

Présentation de la marque SEVERAL

Déposée le 15 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVERAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2312130) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG R15 7 34 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2312130) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVERAL est expirée depuis le 15 mai 2016.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2312130) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG R15 7 34 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2312130) - 92513 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312130 - Publication au BOPI 2006-04-07

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicule, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bandages antidérapants pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes; chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules,convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housses de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs,roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieurs de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules, véhicules à locomotion par terre, voitures