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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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SCHUSS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCHUSS
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1494281
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018

Présentation de la marque SCHUSS

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHUSS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2378929) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2378929) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 17 octobre 2018.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2378929) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2378929) - 92513 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2378929 - Publication au BOPI 2008-07-09

Renouvellement sans limitation n°2120647 - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 27 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°253594 - Publication au BOPI 1998-04-27

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, leurs pièces détachées et de rechange comprises dans la classe 12.