Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAFRANE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1438396
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2027

Présentation de la marque SAFRANE

Déposée le 3 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque SAFRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAFRANE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2027.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346505 - Publication au BOPI 2007-07-11

Renouvellement sans limitation n°2098997 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 12 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°209992 - Publication au BOPI 1996-12-12

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2017 n°2665103 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-24

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