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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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SACDICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SACDICA
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92448001
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2022

Présentation de la marque SACDICA

Déposée le 29 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque SACDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SACDICA est expirée depuis le 29 décembre 2022.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337732 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2232781 - Publication au BOPI 2002-12-17

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2012 n°2505697 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-25

Logiciels (programmes enregistrés) et appareils pour le traitement de l'information informatique gérant l'ensemble de l'information sur l'électricité et l'électronique des véhicules automobiles