Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROXANE
RENAULT s.a.s

Numéro de dépôt :
1229715
Date de dépôt :
10/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013

Présentation de la marque ROXANE

Déposée le 10 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROXANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) Société par actions simplifiée,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2238317) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2238317) - 75008 - France.

La marque ROXANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROXANE est expirée depuis le 10 mars 2013.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s - Société par actions simplifiée,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2238317) - 92100 - France - SIREN 780129987


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2238317) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238317 - Publication au BOPI 2003-03-07

Renouvellement sans limitation n°2014087 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres Classes pour ces véhicules et voitures.