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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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RENAULT Z.E. ACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENAULT Z.E. ACCESS
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4055200
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2023
RENAULT Z.E. ACCESS de RENAULT

Présentation de la marque RENAULT Z.E. ACCESS

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RENAULT Z.E. ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., M. Bernard HAGEGE, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France.

La marque RENAULT Z.E. ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENAULT Z.E. ACCESS est expirée depuis le 17 décembre 2023.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., M. Bernard HAGEGE, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Services financiers et assurances ;

Services de réparation d'automobiles et de batteries d'automobiles ;

Services de location de batteries automobiles.