Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENAULT F1 Team
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3206217
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2023
RENAULT F1 Team de RENAULT

Présentation de la marque RENAULT F1 Team

Déposée le 27 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENAULT F1 Team » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque RENAULT F1 Team a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENAULT F1 Team est expirée depuis le 27 janvier 2023.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511374 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05

Agendas électroniques, casques de protection pour le sport, cassettes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques compacts interactifs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels de jeux, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes. Véhicules à locomotion par terre, véhicules électriques, automobiles, voitures de sport, camionnettes, fourgonnettes, camions, bicyclettes, cycles, motocycles, motocyclettes, vélomoteurs, motoscooters. Boutons de manchettes, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, chronomètres, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, horloges, montres, pendules, réveille-matin, articles de bijouterie, broches (bijouterie) , insignes en métaux précieux. Objets d'art gravés ou lithographiés, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, blocs (papeterie) , brochures, calendriers, carnets, catalogues, coupe-papier, crayons, fanions en papier, formulaires, journaux, livres, périodiques, prospectus, presse-papiers, porte-chéquiers, publications, cartes postales, photographies, répertoires, stylos. Cartables, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies, portefeuilles, porte-cartes, porte-documents, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyages, sacs-housse pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage, trousses de toilette (vides) , valises. Bannières, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, couvertures de lit, dessous de carafes (linge de table) , drapeaux non en papier, linge de maison, sets de table non en papier, taies d'oreillers, draps, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques. Bonnets, bobs, casquettes, chapeaux, ceintures, châles, bretelles, cravates, écharpes, foulards, gants, bottes, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons, gilets, imperméables, maillots, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, tee-shirts, vestes, vêtements, vêtements en cuir, vêtements de sport, sous-vêtements. Balles et ballons de jeu, cartes à jouer, cerfs-volants, chevaux à bascule, jeux, jeux de société, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, crosses de golf, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, jouets, modèles réduits de véhicules, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, peluches, poupées, puzzles, raquettes, toboggan, toupies, trottinettes, modèles réduits de véhicules, véhicules télécommandés. Communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.