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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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RENAULT EZIGO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RENAULT EZIGO
RENAULT s.a.s

Numéro de dépôt :
4407849
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
RENAULT EZIGO de RENAULT

Présentation de la marque RENAULT EZIGO

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RENAULT EZIGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) Quai le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s, Madame Monique Degenetais domicilié(e) 13-15 Quai le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque RENAULT EZIGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENAULT EZIGO arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s - Quai le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


RENAULT s.a.s, Madame Monique Degenetais - 13-15 Quai le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 4 janvier 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°744484 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-04

Inscription le 6 janvier 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°776926 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-06

Véhicules, appareils de locomotion par terre, automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; châssis pour automobiles ; circuits hydrauliques pour véhicules ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; disques de freins pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; essuie-glaces ; freins de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; marchepieds de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; pare-chocs pour automobiles ; pneus ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; roues de véhicules ; rétroviseurs ; sièges de véhicules ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; housses de véhicules.