Marque expirée - Marque en non vigueur

RENAULT ESPACE
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1536828
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019
RENAULT ESPACE de RENAULT

Présentation de la marque RENAULT ESPACE

Déposée le 16 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENAULT ESPACE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2398482) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2398482) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENAULT ESPACE est expirée depuis le 16 juin 2019.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2398482) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2398482) - 92513 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398482 - Publication au BOPI 2009-02-16

Renouvellement sans limitation n°2140157 - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 18 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°273914 - Publication au BOPI 1999-03-18

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;billes d'acier;clous et vis;ajutages, tubes en métal, tubes et tuyaux à ailettes métalliques, boulons, claies métalliques, clenches, colliers d'attache, écrous, étaux, rivets, rondelles Belleville, rondelles métalliques, serre-câbles, moules creux en métal pour fonderie, aciers, alliages de métaux non précieux, fontes, feuillards, tôles, tissus métalliques, câbles métalliques, revêtements en métal, blindages, réservoirs en métal, serrures, manchons de connexion électrique, ressorts, coffrages en métal, cônes de soupapes, agrafes, tendeurs métalliques à l'exception des tendeurs pour chaînes;plaques-enseignes métalliques;cuvettes à huile;moteurs;grands instruments pour l'agriculture;régulateur d'eau d'alimentation;chaudières;robinetterie métallique;machines transferts;machines commandées par programmes;machines à air comprimé, à force centrifuge, à ajuster, à buriner, à cintrer, à couper, à emboutir, à étirer, à fileter, à graver, à meuler, à percer, à polir, à rectifier, à repousser, à tailler, à tarauder, à travailler le métal,de coupe pour les métaux de reproduction, pour faÇonner les métaux à froid, pour le finissage, à calendrer, à corroder, à envelopper, à fabriquer le carton, à fabriquer les rivets, à mélanger, à peindre, à sceller, à travailler le bois, d'étiquetage, de tri, éjectrices, pour impression sur tôles;marteaux-pilons, marteaux pneumatiques, presses à paqueter, presses hydrauliques, raboteuses, riveuses, tours, tourets, tourillons, bagues, carters de machines, chapes de forets, fraises, manchons de forets, manivelles, mortaiseuses à l'exception des chaînes à mortaiser, porte-forets, supports à coulisse pour machines, tables de machines, ciseaux, mandrins, tabliers, vérins, machines et appareils de soudure, souffleries;dispositifs de travaux publics, notamment: machines et appareils routiers, de havage, de drainage, à jets de sable, à goudronner, bitumeurs, rouleaux compresseurs, bétonnières, broyeurs de mortiers;grues;dispositifs de fonderie, machines de broyage, machines à mouler, poche de coulée, laminoirs, dévidoirs, découpeurs, concasseurs;appareils d'extraction machines agricoles, machines à sarcler, machines à semer, arracheurs de végétaux, broyeurs de végétaux, charrures, décortiqueuses de vétaux, égreneuses de végétaux,faneuses, faucheuses, herses, grands instruments de culture du sol, lieuses à gerber les végétaux, moissonneuses, moissonneuses-lieuses et/ou batteuses, motoculteurs, pulvérisateurs pour végétaux, presses à végétaux, tondeuses à gazon;pistons de cylindres de freins, amortisseurs, bagues à billes pour roulements, clapets, coussinets, paliers, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, rouleaux, roulements, balais de charbons, bobines, condensateurs, désintégrateurs, séparateurs, alternateurs, dynamos, générateurs, piles à combustibles, compresseurs, machines rotatives, moteurs électriques, turbo-compresseurs, pompes à air comprimé, pompes centrifuges, détendeurs de pression, appareils d'allumage, gazogènes, machines thermiques, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turboréacteurs, arbres de machines, bielles, carburateurs, culbuteurs, culasses de moteurs, cylindres, pistons de moteurs, pompes à essence pour moteurs, segments, soupapes, vilebrequins;appareils antipolluants et/ou antidétonants, notamment: économiseurs de combustibles, récupérateurs de gaz, filtres,pots d'échappement, réacteurs de postcombustion et/ou catalytiques;courroires et sangles pour machines;convertisseurs, débrayeurs, embrayages, joints universels, transmissions;dispositifs d'entretien, notamment: machines et appareils de lavage, de nettoyage, de graissage, de séchage, purgeurs;appareils de soudure, petits instruments pour l'agriculture, petits instruments pour la culture du sol;appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;machines à calculer;appareils extincteurs;appareils de contrôle de chaleur, régulateur de température automatique, électrodes, machines et appareils de soudure, souffleries, ceintures de sauvetage et/ou de sécurité, casques de soudeurs, visières;appareils électriques et/ou électroniques et/ou mécaniques de mesure, de contrôle, de commutation, électro-techniques, optiques, enregistreurs, de pesage;matériels électriques et appareillages électriques non compris dans d'autres classes;bobines, collecteurs, commutateurs, comparateurs, calibres,compteurs, condensateurs, conducteurs, conjoncteurs, connexions, contacts, disjoncteurs, électrolyseurs, inclinomètres, indicateurs de perte d'électricité, interrupteurs, jauges, limiteurs, mètres, micro-mètres, niveaux, prises de courant, redresseurs, taximètres, transformateurs;appareils et installations électriques, notamment: ampèremètres, radio-électriques, panneaux de commande, relais, semi-conducteurs, signaux, clignotants, tableaux supports d'appareils électriques, accumulateurs, batteries, piles électriques, convertisseurs, régulateurs de vitesse, publicité lumineuse;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, dispositifs de chauffage, de refroidissement, de climatisation et d'aération, notamment: appareils à air chaud et/ou froid, électriques de chauffage, de circulation d'eau, régulateurs d'eau d'alimentation, récupérateurs et/ou accumulateurs de chaleur, radiateurs, réchauffeurs et/ou sècheurs d'air, fours, chaudières, bouchons de radiateurs, robinetterie métallique, ajutages, tubes et tuyaux en métal et/ou à ailettes métalliques;corps d'éclairage, lampes, phares,appareils et installations d'éclairage pour véhicules terrestres, aériens et/ou nautiques, filtres;tabliers, chariots de coulée, appareils transporteurs en ligne et/ou de maintien, tracteurs à chenilles, tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules sur rails tracteurs et/ou tractés de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules terrestres remorqués de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules spéciaux, aéronefs, aérostats, embarcations;dispositifs de sécurité, notamment: freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins, plaquettes de freins, caoutchouc pour freins de véhicules, caoutchouc pour pédales, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, absorbeurs d'énergie, dispositifs antidérapants et/ou antipatinages pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles, capotes pour véhicules, carrosseries, châssis, coques de bateaux, ferrures, pare-brise, porte-bagages,réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules, toits-ouvrants de véhicules, amortisseurs, bogies, boîtes d'essieux, frettes, fusées d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, trains de véhicules, bandages de roues, équipements pour la réparation des bandages de roues, jantes de roues, pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de véhicules, gabarits, avertisseurs, démarreurs, essuie-glaces, indicateurs de direction, volant avec commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles, moteurs électriques, moteurs, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, culbuteurs, cylindres, hélices, récupérateurs de gaz, pot d'échappement, agrafes, carters pour engrenages;courroies et sangles pour véhicules;convertisseurs, débrayeurs, embrayages, joints universels, tendeurs métalliques à l'exception de tendeurs de chaînes;transmissions;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques;livres;matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;clichés;supports de publicité, notamment catalogues,publications, lettres circulaires, papiers d'affaires, motifs de décoration murale, affiches, enveloppes, étiquettes, cartons et cartonnages non compris dans d'autres classes, papiers d'emballage, papiers réclames, calendriers;services de constructions et de réparations, notamment;chaudronnerie, installation et réparation d'éléments pour le conditionnement d'air, dérouillage, installation et réparation d'article électriques, peinture ou réparation d'enseignes, installation et réparation d'entrepôts, chantiers de constructions navales;rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus;services de stations de service;traitement préventif contre la rouille pour véhicules;peinture, polissage, entretien, réparation, graissage, lavage, nettoyage de véhicules;services de transports et d'entrepôts, notamment conditionnement (emballage) de produits, garages, entreposages;louages d'autos, d'entrepôts, de garages, de places de parkings, de véhicules; remorquage, transport de marchandises et/ou de voyageurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.