Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENAULT EASYSEAT
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3875800
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
RENAULT EASYSEAT de RENAULT

Présentation de la marque RENAULT EASYSEAT

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RENAULT EASYSEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., M. Bernard HAGEGE, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France.

La marque RENAULT EASYSEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENAULT EASYSEAT est expirée depuis le 22 novembre 2021.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., M. Bernard HAGEGE, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Sièges de véhicules.