Déposée le 23 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RENAULT CityZ.En » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France.
La marque RENAULT CityZ.En a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Publicité ; gestion des affaires commerciales, conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; affichage, courrier publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, diffusions d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires ; services de vente au détail et par correspondance et notamment services de vente en ligne par le biais de la radio, de la télévision et d'Internet de véhicules, de leurs pièces constitutives et de leurs accessoires. Organisation d'exposition, de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
Location de véhicules ;
Organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives ; divertissement, éducation, enseignement de le domaine des véhicules électriques ; Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs, Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, symposiums.
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