Déposée le 11 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT S.A.S., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398478 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715665 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20
Couleurs, vernis, laques ; pigments ; préservatifs contre la rouille, produits anticorrosion ; diluants pour couleurs, laques et peintures ; enduits (peintures) ; mastics pour peintures automobile, mastics à l'huile, mastics de vitriers ; liants pour peintures, siccatifs pour couleurs ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; graisses contre la rouille, huiles contre la rouille ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour les moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches additifs non chimiques pour carburants ; antidérapants pour courroies, (préparation) graisses industrielles graisse pour courroies, cire pour courroies, huiles de graissage, huiles pour la peinture, huile pour moteurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales, aide à l'exploitation ou à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires, promotion des ventes pour des tiers, recrutement de personnel. Assurance, informations en matière d'assurances ; affaires financières, informations financières, capitaux (investissement de -), services de financement, crédit, crédit-bail, affaires immobilières. Télécommunications. Formation, services d'enseignement, enseignement par correspondance, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, loteries (organisation de -), publication de livres, prêt de livres ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; publication de textes (autres que textes publicitaires), organisation de concours (éducation ou divertissement). Restauration (alimentation), recherche scientifique et industrielle, location de matériel pour exploitations agricoles, arts graphiques (services de dessinateurs d'-), bandes vidéo (enregistrement filmage sur -), brevets (exploitation de -), cafés-restaurants, cafétérias, chimie (recherches en -), conseils en propriété intellectuelle, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, dessinateurs d'arts graphiques (services de -), droits d'auteur (gérance de -), élaboration conception de logiciels, étude de projets techniques, ingénieurs (travaux d'-) expertises, gestion de lieux d'expositions, imprimerie, industriel (dessin -), logiciels informatiques (location de -), agricoles (location de matériel pour exploitations -), propriété intellectuelle (concession de licences de -), logiciels (élaboration conception de -), matériaux (essai de -), microfilmage, recherches techniques, restaurants à service rapide et permanent snack-bars, restaurants libre-service, restauration repas, traduction (services de -), tri de déchets et de matières premières de récupération.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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