Déposée le 2 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147419 - Publication au BOPI 1999-06-22
Inscription le 21 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°279414 - Publication au BOPI 1999-06-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400620 - Publication au BOPI 2004-10-04
Inscription le 8 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284171 - Publication au BOPI 1999-09-08
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408186 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2726063 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20
Appareils servant à l'alimentation automatiques de pièces pour machines et machines-outils.Convoyeurs.Machines-outils et outillages utilisés dans l'industrie métallurgique travaillant par enlèvement ou par déformation de métal, à commandes manuelles, semi-automatiques ou automatiques.Moteurs (excepté pour véhicules).Accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules).Grands instruments pour l'agriculture.Pièces détachées et pièces de rechange des objets précités.Appareils de contrôle, de mesure et de règlage manuels, semi-automatiques ou automatiques.Pièces détachées et pièces de rechange des objets précités.Voitures automobiles.Camions.Camionnettes.Fourgonnettes.Autocars.Autobus.Tracteurs routiers, agricoles et ferroviaires.Tous genres de véhicules terrestres à moteurs ou tractés par véhicules terrestres à moteur (excepté pour les grands instruments pour l'agriculture).Moteurs pour véhicules terrestres.Carrosseries pour véhicules terrestres.Châssis pour véhicules terrestres.Pièces détachées et pièces de rechange des objets précités.En-têtes de lettres.Tracts publicitaires.Objets publicitaires, non compris dans d'autres classes.Albums et imprimés publicitaires.Toutes formes de publicité faites par ou sur papier, carton, journaux, photographies, films et emballages. Enseignes lumineuses en matière plastique, leurs pièces détachées et de rechange
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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