Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENAULT
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1223390
Date de dépôt :
05/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
RENAULT de RENAULT

Présentation de la marque RENAULT

Déposée le 5 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RENAULT est expirée depuis le 5 juillet 2022.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2005265 - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2002 n°2224212 - Publication au BOPI 2002-07-04

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°11991 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 10 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336523 - Publication au BOPI 2001-12-10

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493540 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-03-07

Dispositifs de chauffage, de refroidissement, de climatisation et d'aération, notamment : appareils à air chaud ou froid, électriques de chauffage, de contrôle de chaleur, de circulation d'eau, de nettoyage des tuyauteries, régulateurs d'eau, d'alimentation ou de température automatiques, récurérateurs ou accumulateurs de chaleur, radiateurs, réchauffeurs ou sécheurs d'air, chaudières, bouchons de radiateurs, robinetterie métallique, ajutages, tubes en métal ou à ailettes métalliques;machines spéciales, machines-transferts, machines commandées par programmes;machines diverses, notamment : à air comprimé, à force centrifuge, à affuter, à ajuster, à buriner, à ceintrer, à couper, à emboutir, à étirer, à fileter, à fraiser, à graver, à meuler, à percer, à polir, à rectifier, à repousser, à tailler, à tarauder, à travailler le métal de coupe pour les métaux, de reproduction, pour façonner les métaux à froid, pour le finissage, à boucher les bouteilles, à cacheter, à calandrer, à corroder, à coudre, à envelopper, à fabriquer le carton, à fabriquer les rivets, à imprimer, à mélanger, à peindre, à sceller, à travailler le bois, à travailler le verre, de puisage, de papeterie, d'étiquetage, de tri, éjectrices, pour impression sur tôles, marteaux-pilons marteaux pneumatiques, presses à paqueter, presses hydrauliques, raboteuses, riveuses, tours, tourets, tourillons, bagues, carters de machines, chaînes à mortaiser, chapes de forets, fraises, fraises à chaînes, manchons de forets, manivelles, matrices d'imprimerie, mortaiseuses, porte-forets, supports à coulisse pour machines, tables de machines;alésoirs, boulons, chalumeaux, cisailles, ciseaux, claies métalliques;clefs, notamment : à boulons, à douilles, à écrous, anglaises, à vis, pour serrures;clenches, cliquets, clous, colliers d'attache, écrous, emporte-pièces, électrodes, enclumes, étaux, évidoirs, maillets, mandrins, marteaux, mèches, meules;outils, notamment : à couper, à estamper, à moleter, à mortaiser, outils-béliers, outils de serrage, outils-leviers, pinces, poinçons, rivets, rondelles Belleville, rondelles métalliques, rotules métalliques, scies, serre-câbles, serre-joints, tabliers, vérins, vis, machines et appareils de soudure, souffleries;dispositifs de travaux publics, notamment : machines et appareils routiers, de havage, de drainage, à jets de sable, à goudronner, bitumeurs, rouleaux compresseurs, bétonnières, broyeurs de mortiers;grues;dispositifs de traitement des minerais, de fonderie, de métallurgie et produits obtenus, notamment : installations d'extraction, machines de broyage, machines à mouler, machines à puddler, poches de coulée, moules creux métalliques, laminoirs, dévidoirs, découpeurs, concasseurs, chariots de coulée, fours, aciers, alliages de métaux non précieux, fontes, feuillards, tôles, tissus métalliques, câbles métalliques, revêtements en métal;appareils transporteurs en ligne ou de maintien;appareils servant à monter ou à descendre;appareils d'extraction, machines agricoles, machines à sarcler, machines à semer, appareils et installations de trainage, grands et petits instruments pour l'agriculture, installations d'irrigation, arracheurs de végétaux, broyeurs de végétaux, charrues, couveuses, décortiqueuses de végétaux, égreneuses de végétaux, faneuses, faucheuses, herses, incubateurs, instruments de culture du sol, lieuses à gerber les végétaux, moissonneuses, moissonneuses-lieuses ou batteuses, motoculteurs, pulvérisateurs pour végétaux, presses à végétaux, tondeuses à gazon, tracteurs à chenilles, tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de transports de personnes ou de marchandises, véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules terrestres de transports de personnes ou de marchandises, véhicules sur rails tracteurs ou tractés de transports de personnes ou de marchandises, véhicules terrestres remorqués de transports de personnes ou de marchandises, véhicules spaciaux, aéronefs, aérostats, embarcations, navires, chalands, remorqueurs;dispositifs de sécurité, notamment : freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins, plaquettes de freins, caoutchouc pour freins de véhicules, caoutchouc pour pédales, rétroviseurs, pare-chocs boucliers, tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sauvetage ou de sécurité, capots contre les éclaboussures d'huile pour machines, plaque de garde pour machines, casques de soudeurs, visières, coffres-forts, blindage, absorbeurs d'énergie, dispositifs anti-dérapants ou antipatinages pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles, capotes pour véhicules, carrosseries, châssis, coques de bâteaux, ferronnerie, ferrures, parebrise, plaids porte-bagages, réservoirs pour véhicules, serrures, sièges de véhicules, toits ouvrants de véhicules, amortisseurs, bagues à billes pour roulements, bogies;boîtes d'essieux, centres de roues clapets, coussinets, essieux, frettes, fusées d'essieux;moyeux, paliers, pistons d'amortisseurs, ressorts, rouages, roues libres, rouleaux, roulements, trains de véhicules, bandages de roues, équipements pour la réparation des bandages de roues, jantes de roues, pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de véhicules;appareils électriques ou électroniques ou mécaniques de mesure, de contrôle, de commutations électrotechniques, optiques, enregistreurs, de pesage, matériels électriques et appareillages électriques non compris dans d'autres classes, balais de charbons, bobines collecteurs, commutateurs, comparateurs, calibres, compteurs, condensateurs, conducteurs, conjoncteurs, connexions, contacts, désintégrateurs, disjoncteurs, électrolyseurs, gabarits, inclinomètres, indicateurs de perte d'électricité, interrupteurs, jauges, limiteurs, manchons de connexions, mètres, micromètres, niveaux, prises de courant, redresseurs, séparateurs, taximètres, transformateurs;appareils et installations électriques, notamment : alternateurs, ampèremètres, radio-électriques, avertisseurs, corps d'éclairage, démarreurs, dynamos, essuie-glaces, indicateurs de direction, lampes, panneaux de commande, phares, relais, semi-conducteurs, signaux clignotants, tableaux supports d'appareils électriques, volant avec commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles;appareils et installations d'éclairage pour véhicules terrestres, aériens ou nautiques;générateurs, accumulateurs, batteries, piles à combustibles, piles électriques, coffrages en métal, compresseurs, machines rotatives, moteurs électriques, turbo-compresseurs, pompes à air comprimé, pompes centrifuges, détendeurs de pression, appareils d'allumage, gazogènes, machines thermiques, moteurs, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, arbres de machines, bielles, carburateurs, cones de soupapes, culbuteurs, culasses de moteurs, cylindres, hélices, pistons de moteurs, pompes à essence pour moteurs, segments, soupapes, vilebrequins;appareils anti-polluants ou antidétonants, notamment : économiseurs de combustibles, récupérateurs de gaz, filtres, pots d'échappement, réacteurs de post-combustion ou catalytiques;accouplements, agrafes de machines ou de véhicules, boîtes de vitesses, carters pour engrenages;chaînes, courroies et sangles pour véhicules ou machines;changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, régulateurs de vitesse, tendeurs métalliques, tolets, transmissions;dispositifs d'entretien, notamment : machines et appareils de lavage, de nettoyage, de graissage, de séchage, cuvettes à huile, purgeurs; appareils et supports de publicité, notamment : catalogues,

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.