Déposée le 13 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R 4 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2398480) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2398480) - 92513 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2398480) - 92100 - France - SIREN 780129987
RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2398480) - 92513 - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398480 - Publication au BOPI 2009-02-16
Renouvellement sans limitation n°2140162 - Publication au BOPI 1999-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Inscription le 18 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°273914 - Publication au BOPI 1999-03-18
Véhicules automobiles, moteurs, carrosseries, pièces détachées et pièces de rechange pour véhicules automobiles, moteurs et carrosseries
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "R 4"
