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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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R 12
Marque expirée - Marque en non vigueur

R 12
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1508016
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2019

Présentation de la marque R 12

Déposée le 11 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R 12 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2387758) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2387758) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R 12 est expirée depuis le 11 janvier 2019.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2387758) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2387758) - 92513 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2008 n°2387758 - Publication au BOPI 2008-10-21

Renouvellement sans limitation n°2134268 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.