Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRIVILEGE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1283669
Date de dépôt :
11/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2024

Présentation de la marque PRIVILEGE

Déposée le 11 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRIVILEGE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2024.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266300 - Publication au BOPI 2004-06-04

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation n°2037696 - Publication au BOPI 1994-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2558387 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21

Voitures automobiles terrestres d'occasion, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces voitures.