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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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PIONEERS OF SUSTAINABLE MOBILITY FOR ALL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIONEERS OF SUSTAINABLE MOBILITY FOR ALL
RENAULT s.a.s.

Numéro de dépôt :
4638141
Date de dépôt :
09/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2030
PIONEERS OF SUSTAINABLE MOBILITY FOR ALL de RENAULT

Présentation de la marque PIONEERS OF SUSTAINABLE MOBILITY FOR ALL

Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIONEERS OF SUSTAINABLE MOBILITY FOR ALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 quai le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s., Madame Ouiza GARECHE domicilié(e) 13/15 quai le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PIONEERS OF SUSTAINABLE MOBILITY FOR ALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIONEERS OF SUSTAINABLE MOBILITY FOR ALL arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. - 13/15 quai le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


RENAULT s.a.s., Madame Ouiza GARECHE - 13/15 quai le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Inscription le 27 novembre 2020 - Rejet partiel n°803201 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, logiciels de jeux ;

Articles de papeterie, imprimés, matériel didactique et pédagogique (à l'exception des appareils), manuels et guides de l'utilisateur sous forme d'imprimés, affiches, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); livres; manuels; plans, porte-chéquiers; prospectus; revues (périodiques); brochures; catalogues; cartes de voeux; imprimés ;

Assurances; affaires bancaires, affaires financières, analyse financière, consultation en matière financière, services de financement, crédit, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, estimations financières (assurances, banques), informations financières, prêt (finance), transactions financières, banque directe (home-banking), transfert électronique de fonds; services d'informations, de conseils et d'assistance bancaires et financiers; services bancaires, financiers et d'assurances en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;

Nettoyage de véhicules ;

Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; messagerie électronique; diffusion de programmes de télévision; transmission (ou diffusion) d'émissions radiophoniques et télévisées; location d'appareils de télécommunication; radiodiffusion; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.