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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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PANACHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANACHE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1457893
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2028

Présentation de la marque PANACHE

Déposée le 29 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque PANACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PANACHE arrivera à expiration en date du 29 mars 2028.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357006 - Publication au BOPI 2007-11-30

Renouvellement sans limitation n°2108201 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°248626 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2018 n°2674911 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-03-08

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres Classes pour ces véhicules et voitures.