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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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NOVADIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVADIS
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3055613
Date de dépôt :
04/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020

Présentation de la marque NOVADIS

Déposée le 4 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque NOVADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVADIS est expirée depuis le 1 juin 2020.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2441996 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles. Amortisseurs de suspension, avertisseurs et indicateurs lumineux et sonores, sonnettes, capots de moteurs, carrosserie, cadres, chambres à air, rayons, indicateurs de direction, chaînes, freins, garnitures de freins, sabots de freins, jantes de roues et moyeux de roues, pare-boue, pompes à air, pneumatiques, pédales, guidons, béquilles, repose-pied, selles, sacoches, filets : tous ces produits étant destinés pour des cycles, bicyclettes, motocycles, motoscooters et tricycles.