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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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NOUBA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUBA
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99819244
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2019

Présentation de la marque NOUBA

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOUBA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUBA est expirée depuis le 22 octobre 2019.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408181 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Couleurs, vernis, laques, colorants, peintures, peintures pour véhicules automobiles, préservatifs contre la rouille, matières tinctoriales, mordants, métaux en feuilles et en poudres pour peintures, couleurs pour apprêts, bandes protectrices contre la corrosion, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, enduits (peintures), diluants pour laques, diluants pour peintures, liants pour peintures, pigments, revêtements de protection pour châssis de véhicules.