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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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NIGHT & DAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NIGHT & DAY
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1709320
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2021
NIGHT & DAY de RENAULT

Présentation de la marque NIGHT & DAY

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIGHT & DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque NIGHT & DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NIGHT & DAY est expirée depuis le 3 décembre 2021.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341253 - Publication au BOPI 2002-02-18

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210787 - Publication au BOPI 2001-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2011 n°2475751 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-13

Véhicules à locomotion par terre et sur rails;voitures automobiles terrestres;véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis pour véhicules automobiles terrestres