Déposée le 1 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NERVASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.
La marque NERVASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2011 n°2475752 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-13
Voitures, camionnettes, fourgonnettes, camions, voitures de sport, amortisseur de suspension pour voitures, antivols pour voitures, appui-tête pour sièges de voitures, amortisseurs pour voitures, capots pour voitures, carrosseries pour voitures, chaînes pour voitures, châssis pour voitures, pare-chocs pour voitures, stores et pare-soleil pour voitures, avertisseurs contre le vol des voitures, avertisseurs de marche arrière pour voitures, avertisseurs sonores pour voitures, porte-bagages pour voitures, barres de torsions pour voitures, bielles pour voitures (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour voitures, bouchons pour réservoirs à essence de voitures, parebrise de voitures, capotes de voitures, capots de moteurs pour voitures, carrosseries de voitures, carters pour organes de voitures (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de voitures, chaînes antidérapantes pour voitures, chaînes de commande pour voitures, chaînes motrices pour voitures, châssis de voitures, circuits hydrauliques pour voitures, convertisseurs de couple pour voitures, démultiplicateurs pour voitures, indicateurs de direction pour voitures, moteurs électriques pour voitures, voitures électriques, embrayages pour voitures, siège de sécurité pour enfants pour voitures, engrenages pour voitures, enjoliveurs, essuie-glace de voitures, garnitures de freins pour voitures, sabots de freins pour voitures, segments de freins pour voitures, freins de voitures, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de voitures), housse de voitures, housses pour siège de voitures, jantes de roues de voitures, moteurs pour voitures terrestres, machines motrices pour voitures, moyeux de roues de voitures, pare-chocs de voitures, pompes à air (accessoires de voitures), portes de voitures, porte-skis pour voitures, mécanisme de propulsion pour voitures, attelage de remorques pour voitures, ressorts amortisseurs pour voitures, ressorts de suspension pour voitures, rétroviseurs de voitures, roues de voitures, harnais de sécurité pour siège de voitures, siège de voitures, arbres de transmission pour voitures, mécanismes de transmission pour voitures terrestres, turbines pour voitures terrestres, dispositifs antiéblouissants pour voitures, capitonnage, garnitures intérieures de voitures, vitres de voitures, volants pour voitures.
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