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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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NAVY
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVY
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99777371
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2019

Présentation de la marque NAVY

Déposée le 24 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NAVY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2387782) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2387782) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVY est expirée depuis le 24 février 2019.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2387782) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2387782) - 92513 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2008 n°2387782 - Publication au BOPI 2008-10-21

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Couleurs, vernis, laques ; pigments ; préservatifs contre la rouille, produits anticorrosion ; diluants pour couleurs, laques et peintures ; enduits (peintures) ; mastics pour peintures automobile, mastics à l'huile, mastics de vitriers ; liants pour peintures, siccatifs pour couleurs ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; graisses contre la rouille, huiles contre la rouille ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.