Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NABBUCO
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94512077
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014

Présentation de la marque NABBUCO

Déposée le 22 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NABBUCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2258663) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. B. HAGEGE domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2258663) - 92513 - France.

La marque NABBUCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NABBUCO est expirée depuis le 22 mars 2014.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2258663) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. B. HAGEGE - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2258663) - 92513 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258663 - Publication au BOPI 2004-02-06

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Tissus adhésifs collables à chaud, basins, étamine, bougran, brocarts, calicot, tissus ou toile de chanvre, cheviotte, tissus de coton, coutil, crêpe, crépon, cuirs-laine, damas, draps, droguet, tissus élastiques, étoffes pour habillage intérieur automobile, tissus feutre, flanelle,étoffe frise, futaine, tissu gaze, indienne, jersey, tissus de jute, tissus de laine, étoffe de laine, tissus de lin, toile à matelas; étoffe, tissus, housses pour meubles et sièges; moleskine, tentures murales en matières textiles, textile non tissé, plaids, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus en spart, tissus tricots, velours, couverture de voyage