Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MYOSOTIS
RENAULT société anonyme

Numéro de dépôt :
1699375
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011
MYOSOTIS de RENAULT

Présentation de la marque MYOSOTIS

Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MYOSOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT domicilié(e) 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2191037) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, société anonyme domicilié(e) (dossier no 2191037) - France.

La marque MYOSOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MYOSOTIS est expirée depuis le 15 mars 2011.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT société anonyme - 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2191037) - France - SIREN 780129987


RENAULT, société anonyme - (dossier no 2191037) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2191037 - Publication au BOPI 2001-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 13 mars 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°317888 - Publication au BOPI 2001-03-13

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes