MYOSOTIS
Présentation de la marque MYOSOTIS
Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MYOSOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MYOSOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MYOSOTIS est expirée depuis le 15 mars 2011.
RENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2191037 - Publication au BOPI 2001-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Inscription le 13 mars 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°317888 - Publication au BOPI 2001-03-13