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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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MUSCADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUSCADE
RENAULT s.a.s, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1499357
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2028

Présentation de la marque MUSCADE

Déposée le 22 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque MUSCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MUSCADE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s, Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2378875 - Publication au BOPI 2008-07-09

Renouvellement sans limitation n°2126262 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 25 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°262654 - Publication au BOPI 1998-09-25

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2695007 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-05

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.