Déposée le 11 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « motrio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque motrio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT S.A.S., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2008 n°2387774 - Publication au BOPI 2008-10-21
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703140 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Pendules, pendulettes, montres, radioréveils, porte-clefs de fantaisie, épinglettes (bijouterie), breloques, chronomètres, amulettes (bijouterie), objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, boîtes en métaux précieux, bracelets de montres, broches (bijouterie), insignes en métaux précieux. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques), fiches, porte-mines, stylos, papiers autocollants, cartes à jouer, blocs de papier en cubes, serviettes à démaquiller en papier, serviettes rafraîchissantes en papier, carnets, carnets répertoires, blocs notes, agrafeuses, coupe-papier, crayons, pinceaux, almanachs, affiches, calendriers, papiers ou cartons d'emballage, cartes de visite, papier, signets. Trousses de toilette (vide), trousses de voyage (maroquinerie), mallettes, serviettes (maroquinerie), sous-main, étuis pour clés (maroquinerie), portes-agendas, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-billets, porte-papier de voiture, portefeuille, porte-cartes routières, porte-cartes de crédit, porte-cartes de visite, porte-blocs de papier, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à mains, parapluies, parasols, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases " en cuir ou en imitations du cuir, porte-documents, cartables, coffres de voyages. Vêtements, sous-vêtements, survêtements, vêtements de dessus, imperméables, anoraks, blousons, blouses, pull-overs, ponchos, gilets, maillots, cravates, foulards, chapeaux, casquettes, bobs, bottes, souliers, chaussures de sport, pantoufles, ceintures (habillement), châles, peignoirs, habillement pour automobilistes, bretelles, chemises, chemisettes, parkas, pantalons, vestes, uniformes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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