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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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MINI
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINI
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1731354
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2016

Présentation de la marque MINI

Déposée le 25 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2317282) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2317282) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINI est expirée depuis le 25 novembre 2016.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2317282) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2317282) - 92513 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317282 - Publication au BOPI 2006-06-16

Renouvellement sans limitation n°2079013 - Publication au BOPI 1996-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 12 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°209992 - Publication au BOPI 1996-12-12

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes