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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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MELEZE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELEZE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93487777
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2013

Présentation de la marque MELEZE

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2245181) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG R15 7 34 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse, Lieu dit Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2245181) - 92513 - France.

La marque MELEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELEZE est expirée depuis le 26 juin 2013.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2245181) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG R15 7 34 - 13/15 Quai Alphonse, Lieu dit Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2245181) - 92513 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2003 n°2245181 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes