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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3891659
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/01/2022
Marque en couleurs, figurative de RENAULT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., M. Bernard HAGEGE, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891659.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 janvier 2022.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., M. Bernard HAGEGE, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Agendas électroniques, casques de protection pour le sport, cassettes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques compacts interactifs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels de jeux, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes ;

Boutons de manchettes, chronomètres, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, horloges, montres, pendules, réveille-matin, articles de bijouterie, broches (bijouterie), insignes en métaux précieux ;

Cartables, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies, portefeuilles, porte-cartes, porte-documents, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyages, sacs-housse pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage, trousses de toilette, valises ;

Bonnets, bobs,casquettes, chapeaux, ceintures, chales, bretelles, cravates, echarpes, foulards, gants, bottes, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons, gilets, impermeables, maillots, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pullovers, tee-shirts, vestes, vetements, vetements en cuir, vetements de sport, sousvetements ;

Balles et ballons de jeu, cartes à jouer, cerfs-volants, chevaux à bascule, jeux, jeux de société, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, crosses de golf, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, jouets, modèles réduits de véhicules, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, peluches, poupées, puzzles, raquettes, toboggan, toupies, trottinettes, modèles réduits de véhicules, ; véhicules télécommandés.