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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1208505
Date de dépôt :
05/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
Marque figurative de RENAULT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208505.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2022.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2002 n°2224202 - Publication au BOPI 2002-07-04

Renouvellement sans limitation n°2005230 - Publication au BOPI 1992-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 10 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336523 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493538 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-03-07

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment : véhicules automobiles de transport de personnes ou de marchandises, carrosseries, leurs pièces détachées et de rechange.