Déposée le 13 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAJOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2372054) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2372054) - 92513 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2372054) - 92100 - France - SIREN 780129987
RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2372054) - 92513 - France
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372054 - Publication au BOPI 2008-05-05
Renouvellement sans limitation n°2120692 - Publication au BOPI 1998-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Inscription le 27 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°253594 - Publication au BOPI 1998-04-27
Véhicules et appareils de locomotion par air et par eau, véhicules aériens et nautiques tels qu'avions, aéroplanes, principalement avions propulsés par réaction, aérodynes à ailes tourants, rotodynes, hélicoptères, autogyres, hydravions à flotteurs ou à coques, missiles, bateaux, autres navires;véhicules spatiaux;aéroglisseurs tels que des véhicules à coussin de gaz ou à coussin d'air;pièces pour tout le matériel précité. Véhicules terrestres, tels que caravanes, remorques-camping, remorques-habitations, roulottes, véhicules mus manuellement, véhicules automobiles, carrosserie, moteurs et pièces détachées de ces derniers végicules et moteurs de tous genres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAJOR"
