LITTORAL
Présentation de la marque LITTORAL
Déposée le 5 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITTORAL est expirée depuis le 5 avril 2024.
RENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258661 - Publication au BOPI 2004-02-06
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2546127 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-10