Déposée le 14 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LITOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13-15 quai Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2241726) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE domicilié(e) Sce 0268 - QLG R15 7 34 , 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2241726) - 92513 - France.
La marque LITOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s. - 13-15 quai Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2241726) - 92100 - France - SIREN 780129987
RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE - Sce 0268 - QLG R15 7 34 , 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2241726) - 92513 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2241726 - Publication au BOPI 2003-04-30
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Véhicules à locomotion par terre et sur rails; voitures automobiles terrestres; véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis pour véhicules automobiles terrestres
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