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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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LIMITED
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIMITED
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1409513
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2027

Présentation de la marque LIMITED

Déposée le 19 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIMITED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 Rue des bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque LIMITED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LIMITED arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. Lombardo Olivier - 55 Rue des bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 22 février 2007 n°2335025 - Publication au BOPI 2007-02-22

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation n°2089719 - Publication au BOPI 1997-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645029 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces véhicules et voitures.