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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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LIBERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBERTE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1546092
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2019
LIBERTE de RENAULT

Présentation de la marque LIBERTE

Déposée le 11 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIBERTE est expirée depuis le 11 août 2019.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1999 n°2140165 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 18 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°273914 - Publication au BOPI 1999-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408179 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, leurs pièces détachées ou de rechange non comprises dans d'autres classes