Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEREZ
RENAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1691537
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2011

Présentation de la marque JEREZ

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT domicilié(e) 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2195404) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2195404) - France.

La marque JEREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEREZ est expirée depuis le 6 septembre 2011.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT (Société Anonyme) - 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2195404) - France - SIREN 780129987


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2195404) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195404 - Publication au BOPI 2001-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325130 - Publication au BOPI 2001-06-13

Tissus adhésifs collables à chaud, basins, étamine, bougran, brocarts, calicot, tissus ou toile de chanvre, cheviotte, tissus de coton, coutil, crêpe, crépon, cuirs-laine, damas, draps, droguet, tissus élastiques, étoffes pour habillage intérieur automobile, tissus feutre, flanelle, étoffe frise, futaine, tissu gaze, indienne, jersey, tissus de jute, tissus de laine, étoffe de laine, tissus de lin, toile à matelas;étoffe, tissus, housses, pour meubles et sièges; moleskine, tentures murales en matières textiles, texile non tissé, plaids, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus en spart, tissus tricots, velours, couverture de voyage

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.