Marque renouvelée - Marque en vigueur

IXELL
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1272742
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2024

Présentation de la marque IXELL

Déposée le 15 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IXELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque IXELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IXELL arrivera à expiration en date du 15 mai 2024.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258582 - Publication au BOPI 2004-02-06

Renouvellement sans limitation n°2032877 - Publication au BOPI 1994-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 6 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291394 - Publication au BOPI 1999-12-06

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2546123 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-10

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.