IXELL
Présentation de la marque IXELL
Déposée le 15 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IXELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IXELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IXELL est expirée depuis le 15 mai 2024.
RENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258582 - Publication au BOPI 2004-02-06
Renouvellement sans limitation n°2032877 - Publication au BOPI 1994-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44
Inscription le 6 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291394 - Publication au BOPI 1999-12-06
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2546123 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-10