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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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INNOVATIONS FOR A BETTER LIFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATIONS FOR A BETTER LIFE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4009662
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2023
INNOVATIONS FOR A BETTER LIFE de RENAULT

Présentation de la marque INNOVATIONS FOR A BETTER LIFE

Déposée le 29 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INNOVATIONS FOR A BETTER LIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Dpt. 00268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France.

La marque INNOVATIONS FOR A BETTER LIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATIONS FOR A BETTER LIFE est expirée depuis le 29 mai 2023.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Dpt. 00268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules terrestres électriques et/ou à moteurs et/ou utilisant tout mécanisme de propulsion. Cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles ;

Articles de papeterie, stylos, carnets, blocs notes, crayons, almanachs, affiches, calendriers, papiers ou cartons d'emballage, cartes de visite, formulaires, journaux, papier à lettres, livres, prospectus, publications, revues (périodiques), brochures, catalogues, cartes de voeux, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales, conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; affichage, courrier publicitaire, décoration de vitrines, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, diffusions d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires ;

Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées.