Marque renouvelée - Marque en vigueur

INITIALE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1474320
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2028

Présentation de la marque INITIALE

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INITIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque INITIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INITIALE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2028.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363785 - Publication au BOPI 2008-02-13

Renouvellement sans limitation n°2119599 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 12 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°209992 - Publication au BOPI 1996-12-12

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684934 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres Classes pour ces véhicules et voitures.