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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAULT
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GRADUATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRADUATE
RENAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1430481
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2007

Présentation de la marque GRADUATE

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRADUATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT domicilié(e) 34, quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2097301) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2097301) - France.

La marque GRADUATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRADUATE est expirée depuis le 13 octobre 2007.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT (Société Anonyme) - 34, quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2097301) - France - SIREN 780129987


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2097301) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1997 n°2097301 - Publication au BOPI 1997-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres Classes pour ces véhicules et voitures.