Marque expirée - Marque en non vigueur

GARRIGUE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1589973
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020

Présentation de la marque GARRIGUE

Déposée le 1 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARRIGUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GARRIGUE est expirée depuis le 1 mars 2020.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161441 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 18 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°290544 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2422140 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces véhicules et voitures