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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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GARANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARANCE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93487775
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2013

Présentation de la marque GARANCE

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2245183) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG R15 7 34 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2245183) - 92513 - France.

La marque GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARANCE est expirée depuis le 26 juin 2013.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2245183) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG R15 7 34 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2245183) - 92513 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2003 n°2245183 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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