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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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FREGATE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREGATE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1597178
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2030
FREGATE de RENAULT

Présentation de la marque FREGATE

Déposée le 14 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyeres - 1274 - Howald - Luxembourg.

La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FREGATE arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyeres - 1274 - Howald - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175124 - Publication au BOPI 2000-06-09

Inscription le 6 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°301844 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430505 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2020 n°2747030 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-04

Automobiles et tous véhicules automobiles, charronnerie, carrosserie, maréchalerie, vélocipèdes et toutes pièces détachées et parties constitutives de ces machines, pneumatiques